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Une circulaire de la Direction Générale du Travail N° 01 du 05/02/2007 précise les conditions de surveillance des salariés éloignés (lieu de travail éloigné de l’établissement employeur, salariés employés en dehors de tout site professionnel.) L’objectif est de rendre possible la réalisation de toutes les obligations en santé au travail, à savoir tant l’action de prévention en milieu de travail que le suivi médical individuel.
Pour ce faire, deux possibilités d’organisation sont retenues :
- Déplacement des salariés (ou du médecin) : pour les salariés travaillant hors site de l’établissement employeur et se rendant régulièrement au siège de cet établissement, la prise en charge est effectuée par le service de santé au travail principal.
-Adhésion à un service interentreprises de proximité dans le département ou travaillent les salariés isolés, si leur affectation est « suffisamment durable ».
→ Circulaire salariés isolés
→ Modalités d’adhésion |