L'Assemblée Générale de l'AMETIF Santé au Travail

            
L’Assemblée Générale comprend l’ensemble des membres adhérents de l’Association AMETIF
Santé au Travail. Chaque membre peut participer aux Assemblées Générales ordinaires et
extraordinaires. Vous pouvez ainsi faire entendre votre voix, être consulté et associé aux
décisions importantes qui concernent votre Service Interentreprises de Santé au Travail.
 
L’Assemblée Générale : 
  • Prend connaissance du rapport du Conseil d’Administration sur la gestion et la situation financière et morale de l’Association.
  • Approuve les comptes de l’exercice clos et le budget prévisionnel de l’exercice en cours.
  • Délibère sur les questions mises à l’ordre du jour par le Conseil d’Administration.
  • Pourvoit à l’élection ou au renouvellement des membres du Conseil d’Administration représentant les entreprises adhérentes.
Les adhérents peuvent se faire représenter par un mandataire muni d’un pouvoir régulier ; un
adhérent peut se faire représenter par un autre adhérent ayant lui-même le droit de participer
à l’Assemblée Générale.
 
Procès-Verbal de l’Assemblée Générale Ordinaire tenue le 26 juin 2017

L’an deux mille dix-sept, le 26 juin, l’AMETIF Santé au Travail s’est réunie en assemblée générale à 15h dans la salle de réunion de son siège social - 7, avenue de la Palette à Cergy - sur convocation de son président, M. Jean-Albert AMOROS, afin de délibérer sur l’ordre du jour suivant :
1. Approbation du procès-verbal de l’assemblée générale ordinaire du 27 juin 2016
2. Présentation de l’article V de la loi travail du 8 août 2016 (modernisation de la médecine du travail) et du décret du 27 décembre 2016
3. Rapport moral et d’activité de l’AMETIF Santé au Travail par le président M. Jean-Albert AMOROS
4. Approbation des comptes 2016 : rapport du trésorier / rapport du commissaire aux comptes
5. Ratification par l’assemblée générale des cotisations applicables au 1er janvier 2017
6. L’assemblée générale délègue au conseil d’administration ses pouvoirs pour fixer les cotisations applicables au 1er janvier 2018 et qui seront ratifiées par la prochaine assemblée générale
7. L’assemblée générale approuve le budget 2017 validé par le conseil d’administration du 12 juin 2017
8. Rapport d’activité pluridisciplinaire du médecin coordinateur
9. Ratifications de nominations
10. Projet d’envoi des convocations à l’assemblée générale par mail pour l’année 2018
11. Résolutions
 
 
 


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